Intranet Pro
  Conseil municipal  
  Services communaux  
  Projets communaux  
  Budget de la commune  
  Arr�t�s municipaux  
  Arr�t�s pr�fectoraux  
  D�marches et formalit�s administratives  
  Urbanisme  
  Recrutement  
  Tarifs communaux  
  March�s Publics  
  Locations de salles  
CONSEIL MUNICIPAL Taille du texte  Télécharger la page en pdf
Fonctionnement   Pouvoirs du Conseil Municipal   Composition   Commissions   Repr�sentations ext�rieures   Liste des d�lib�rations

Elus de Quartiers

QUARTIERS / R�F�RENTS �LUS

�Campagne� :  Millet B�atrice  /  Dauc� Didier

�La Croix Cornill� :   Faucheux Brigitte  /  Pellois Nicolas

�St Ahan et la Lande� :   Guillaneuf Nicolas

�La Fontaine��Le Closel� :  Moreau G�raldine, Renaudin Franck
�Rue de la Mare��Le Bas Champ� :  Le Feunteun Mari-Charlotte

�Rue Principale��Le Champ de la Vigne� : Le Coz Martine
�Le Verger��Le Clos des Tilleuls� :   Froger Alain

�La Noë´´L�Herminette� :   Rivoal Gw�nola / Bettal Khalil



>> Fichier � t�l�charger : Plan__lus_de_quartier.pdf
Tableau du conseil municipal 2014-2020
Le nouveau tableau du Conseil Municipal suite � l��lection du remplacement d�un adjoint le 30 septembre 2014 :

Maire : Alain FROGER
1er Adjoint : Khalil BETTAL
2eme Adjoint : Gw�nola RIVOAL
3eme Adjoint : B�atrice MILLET
Conseiller municipal : Martine LE COZ
Conseiller municipal : Brigitte FAUCHEUX
Conseiller municipal : G�raldine MOREAU
Conseiller municipal : Didier DAUCE
Conseiller municipal : Nicolas PELLOIS
Conseiller municipal : Mari-Charlotte LE FEUNTEUN
Conseiller municipal : Franck RENAUDIN
Conseiller municipal : Jacky SAVIN
Conseiller municipal : Ga�lle POMMEREUL
Conseiller municipal : Martial BAUDRIER

Elections municipales 2014 - R�sultats
Permanences des Elus
 

 

Tous les samedis matin, le maire ou un adjoint peut vous recevoir en mairie, de pr�f�rence sur rendez-vous de 9h30 � 12h00.

D�finitions

Le Conseil Municipal se compose de 15 conseillers municipaux �lus au suffrage universel direct pour 6 ans (derni�res �lections : 23 mars 2014).

Les conseillers municipaux ont �lu le maire et ses adjoints lors du premier Conseil Municipal au scrutin secret et � la majorit� absolue. L��lection de chaque adjoint a lieu par scrutin s�par�. Les adjoints prennent rang dans l�ordre de leur nomination. 

Le Conseil Municipal si�ge � la Mairie, chef lieu de la commune, sauf circonstances exceptionnelles justifiant une r�union dans un autre lieu. Il doit se r�unir au moins une fois par trimestre ou sur demande motiv�e d�au moins un tiers de ses membres. A Parthenay de Bretagne, il se r�unit environ une fois par mois.

Le Conseil est convoqu� par le Maire, qui d�termine l�ordre du jour.

La s�ance est pr�sid�e par le Maire, ou, en cas d�emp�chement ou d�absence, par le premier adjoint et ensuite dans l�ordre du tableau.

Les s�ances du Conseil Municipal sont publiques. Un espace est r�serv� au public, qui peut ainsi assister aux d�bats. Toutefois, les textes n�autorisent pas de prise de parole du public ni aucun signe de manifestation.

Le Conseil Municipal peut se r�unir � huis clos. Cette d�cision est prise � la majorit� absolue de ses membres, sur demande du Maire ou de trois conseillers municipaux.

Les d�bats portent exclusivement sur les sujets mis � l�ordre du jour, sauf questions diverses d�int�r�t mineur. Ils sont pr�sent�s par le Maire ou son repr�sentant. Les d�lib�rations du Conseil Municipal sont prises � la majorit� des suffrages exprim�s (Un quorum, �gal � la majorit� des conseillers, est n�cessaire pour validit� les d�lib�rations.).

Le Conseil Municipal est charg� de g�rer, par ses d�lib�rations, les affaires de la Commune, par exemple l�acquisition et la cession de terrains, la passation de march�s publics, les conventions, le vote du budget...

A l�issue de la s�ance, un proc�s verbal est r�dig� et affich� en mairie.

Toutes les d�lib�rations sont retranscrites dans un registre consultables en mairie.

 

 

Horaires d�ouverture de la Mairie
Compte rendu Conseil Municipal 26/05/2015
Compte rendu Conseil Municipal 30/06/2015
Compte rendu Conseil Municipal 29/09/2015
Compte rendu Conseil Municipal 27/10/2015
Compte rendu Conseil Municipal 1/12/2015
Compte rendu Conseil Municipal 14/12/2015
Compte rendu Conseil Municipal 19/01/2016
Compte rendu Conseil Municipal 23/02/2016
Compte rendu Conseil Municipal 22/03/2016
Compte rendu Conseil Municipal du 31/05/2016
Compte rendu Conseil Municipal du 05/07/2016